Dernière mise à jour : 2 juillet 2026
Cette page décrit le contenu de l’abonnement en matière de disponibilité, de maintenance, de sécurité, de sauvegardes et de réversibilité. Elle fait partie intégrante des conditions générales de vente.
Disponibilité
L’éditeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer une disponibilité élevée de la plateforme. Le service est supervisé en continu. Les opérations de maintenance planifiée sont réalisées autant que possible en dehors des heures ouvrées, avec un préavis raisonnable lorsqu’une interruption est susceptible d’affecter l’usage.
Maintenance
- Maintenance corrective : les anomalies sont traitées selon leur gravité, les incidents bloquants étant pris en charge en priorité.
- Maintenance évolutive et de sécurité : la plateforme et ses composants font l’objet de mises à jour régulières, incluant les correctifs de sécurité.
Sécurité
- Chiffrement des données personnelles sensibles au repos (AES-256), avec des clés conservées hors de la base de données.
- Chiffrement des échanges en transit (HTTPS/TLS).
- Isolation des données par organisation : aucune donnée n’est accessible depuis un autre compte.
- Contrôle des accès : mots de passe chiffrés, double authentification disponible, gestion des rôles, sessions à expiration.
- Limitation du débit sur les points d’entrée sensibles (connexion, réinitialisation de mot de passe, double authentification).
- Journalisation des actions significatives, consultable par les administrateurs de l’organisation.
Sauvegardes
La base de données et les fichiers font l’objet de sauvegardes régulières, conservées quatorze jours. Une procédure de restauration est documentée et permet de rétablir le service en cas d’incident.
Réversibilité
Le client peut exporter ses données à tout moment depuis son espace, dans un format standard lisible par un tableur (contacts, factures, notes, services), accompagné de ses documents. À la fin du contrat, les données restent exportables pendant trente jours, puis sont supprimées ou anonymisées, sous réserve des obligations légales de conservation.
Support
Le support est joignable à l’adresse de contact indiquée dans le pied de page. Les demandes sont traitées dans les meilleurs délais, en priorisant les incidents affectant le fonctionnement du service.